Nos contrats et garanties

Les contrats d’assurance des risques environnementaux proposés par Chubb couvrent chaque étape de la vie d'une entreprise :

• Exploitation d'un site
  Dommages environnementaux impactant le site de l'assuré et pollution migrant sur des terrains avoisinants ou affectant des zones protégées
• Intervention chez des tiers
  Pollutions affectant les sites appartenant à des tiers ou des terrains avoisinants, dommages environnementaux impactant des zones protégées.
• Opérations de cession ou d'acquisition de terrains
  Pollutions ou dommages environnementaux non identifiés/non pris en compte dans la clause de passif pendant la transaction, et découverts plusieurs années après la vente.
• Construction
  Travaux provoquant des dommages environnementaux ou des pollutions, ou mettant à jour et rediffusant des pollutions existantes.
• En cours de transport
  Accidents affectant des terrains appartenant à des tiers et des zones protégées.

Certaines entreprises ne disposent pas des couvertures adaptées pour faire face aux conséquences financières d’un incident environnemental. Les garanties d’assurance dont elles bénéficient au titre de leurs contrats de responsabilité civile et/ou d’assurance de chose ne prévoient qu’une couverture limitée des conséquences potentielles d’un incident environnemental.

Le tableau ci-dessous identifie les découverts de garantie potentiels dans les couvertures d'assurance traditionnels. Il est donné à titre indicatif ; nous vous invitons à vous reporter aux textes des différentes polices d’assurance.

• Frais de prévention et d'urgence
  Couvre les mesures que l'assuré doit mettre en œuvre, dans l'urgence, pour éviter le dommage, ou limiter sa propagation lorsqu'il y a une menace pour l'environnement et/ou la santé humaine.
• Responsabilité Civile Environnementale
  Couvre les conséquences des dommages corporels, matériels et immatériels, consécutives ou non causés à des tiers.
• Responsabilité Environnementale (Biodiversité)
  Répare les dommages environnementaux provoqués aux eaux, aux sols et aux ressources naturelles, pour les espèces et habitats naturels protégés, avec ou sans événement de pollution.
• Frais de dépollution et de remise en état
  Couvre l'ensemble des frais d'étude, de recherche et de traitement des pollutions concernant l'assuré afin de se conformer au droit de l'environnement (y compris lorsque les pollutions proviennent de tiers ou d'opérations de chargement et de déchargement).
• Perte d'exploitation
  Couvre les pertes financières faisant suite à une pollution ou à un dommage environnemental.

• Consultez notre fiche d'information sur l'assurance environnement pour en savoir plus.