Institutions financières

Les institutions financières sont amenées à opérer dans un environnement réglementaire de plus en plus complexe, ce qui augmente le risque de litiges et de pertes importantes. Toutes les institutions financières, indépendamment des services offerts ou qu’il s’agisse d’entités publiques ou privées, peuvent être confrontées à des poursuites judiciaires engagées contre la société et/ou ses cadres. Se trouvant de plus en plus dans la ligne de mire des organismes réglementaires, les sociétés doivent plus que jamais préserver leurs cadres de poursuites judiciaires engagées à leur encontre.
Chubb propose une assurance responsabilité civile des dirigeants leader sur le marché. Cette assurance fournit une protection indispensable à la société et à ses cadres supérieurs en cas de réclamations pour des violations d’obligations émanant de diverses parties, notamment d’actionnaires, d’employés, de sociétés concurrentes et du gouvernement.

Couverture complète pour les dirigeants des frais de la défense et de la mise en cause de leur responsabilité civile pour des violations d’obligations, des erreurs et omissions, des déclarations inexactes, une négligence ou un manquement à une obligation.

• Sinistres, jugements, dépenses et frais de la défense
• Frais de la représentation juridique dans le cadre d’instructions
• Pertes subies dans un délai de 30 jours après un rachat de filiale par des cadres
• Frais découlant de procédures d’extradition
• Couverture en cas de privation de biens de particuliers
• Limites supplémentaires distinctes pour les dirigeants indépendants
• Couverture à long terme pour les dirigeants à la retraite
• Couverture de particuliers pour des frais préalables à l’instruction
• Couverture d’amendes et pénalités civiles pour des particuliers, si assurables aux termes de la loi
• Contributions fiscales si la société est insolvable et que la responsabilité personnelle d’un dirigeant assuré est mise en cause
• Activités entre les dirigeants d’une société
• Exposition à des risques en Amérique du Nord, le cas échéant

Les institutions financières sont amenées à opérer dans un environnement réglementaire de plus en plus complexe qui multiplie les risques de litiges et de pertes importantes.
Nous fournissons une assurance responsabilité civile, leader sur le marché, qui protège les institutions financières et leurs employés en cas de réclamations concernant l’exécution ou la non-exécution de services professionnels.
Dans l’environnement réglementaire et économique actuel, il est important que les sociétés disposent d’une couverture adaptée. Nous fonctionnons selon le principe de la connaissance du client et nous collaborons avec nos clients pour mettre en place l’assurance qui répond à leurs besoins.

Couverture complète des frais de la défense et de la responsabilité civile mise en cause pour

• Violations d’obligations
• Erreurs et omissions
• Déclarations inexactes et trompeuses
• Négligence
• Manquement à une obligation, abus de confiance et manquement à une obligation fiduciaire
• Manquement à des réglementations applicables en dehors des États-Unis

Produit leader conçu pour offrir une large couverture des risques de manœuvres frauduleuses d’un employé « de confiance » auxquels sont exposés tous les types d’institutions financières. Dans l’environnement des entreprises qui évolue rapidement aujourd’hui, nous constatons une augmentation exponentielle de la fraude en entreprise. Dans cette perspective, il est indispensable que les organisations se protègent elles-mêmes et accordent une place importante à la gestion des risques pour sécuriser leur avenir.

Couverture standard incluant une protection en cas de

• Malhonnêteté de la part d’employés, y compris d’employés non identifiés
• Vol dans les locaux ou durant le transport
• Protection contre la réception d’instruments négociables contrefaits
• Émission ou réception de faux chèques, de fausses cartes de crédit ou lettres de change
• Vol de fonds ou de biens lié à une fraude informatique
• Frais de la défense juridiques

Les gestionnaires d’actifs et de placements, quelle que soit leur taille, du petit cabinet de gestion au multi-fonds mondial et aux opérations de multi-gestion ont besoin de la protection proposée par Chubb dans le cadre de l’assurance gestion de placements.
Cette solution d’assurance comprend une assurance responsabilité civile des dirigeants, une couverture responsabilité professionnelle (erreurs et omissions) et actes frauduleux pour les fonds d’investissement et les gestionnaires de placements. Elle peut être adaptée en fonction de l’ordre juridique en vigueur dans le pays de résidence de l’assuré, y compris les États-Unis.

La couverture inclut les éléments suivants :

• Protection des dirigeants de sociétés de gestion de placements en cas de réclamations liées à des violations d’obligations dans leur gestion ou gouvernance de la société.
• Protection des dirigeants d’un fonds d’investissement en cas de réclamations liées à la gestion du fonds.
• Protection de la société et de ses employés en cas de réclamations liées à un manquement dans l’exécution de services professionnels ou à des erreurs ou omissions concernant ces services.
• Protection en cas de vol.
• Pilier dans la couverture dédié aux pertes visées par la directive sur les gestionnaires de fonds alternatifs (AIFMD).

Cette assurance couvre la responsabilité civile des dirigeants envers la société et les actionnaires. Elle couvre aussi la responsabilité civile de la société envers les employés, les investisseurs et les clients dans la réalisation d’opérations de capital-risque.

Elle regroupe quatre couvertures dans une seule police :

• Assurance responsabilité de gestion
• Assurance indemnisation de gestion
• Assurance responsabilité civile des dirigeants externes
• Assurance responsabilité pour des services professionnels

Couverture élargie proposée par Chubb dans le cadre de la formule Protection des actifs de capital-risque (Venture Capital Asset Protection Gateway Endorsement) qui prend en compte de manière spécifique l’environnement réglementaire et économique évolutif du secteur du capital-investissement /capital-risque et les structures de plus en plus complexes des transactions.