Responsabilité environnementale pour les entrepreneurs

• Définition étendue des conditions de pollution, dont la présence de champignons et de légionelle
• La définition d’un dommage à un bien comprend les dommages aux ressources naturelles
• Couverture intégrée pour les frais de transport et d’intervention d’urgence
• Option pour couverture personnalisée, dont une couverture globale liée à la pollution d’une surface construite et des exigences additionnelles d’un projet

Alertes en cas d’incident environnemental – Notre programme complémentaire a été conçu pour aider nos clients à embaucher et à affecter des entrepreneurs qualifiés en intervention en cas d’incidents, à surveiller les frais de nettoyage et à mitiger les responsabilités civiles potentielles liées aux rejets dans l’environnement.

Les programmes peuvent être adaptés aux comptes de toute taille :

• Plusieurs types de polices disponibles, dont : pratiques, projets et garantie de continuité complémentaire
• Couverture pour les multinationales locales et basées au Canada offrant des services à l’étranger
• Couverture pour le travail effectué par ou au nom de l’assuré désigné
• Aucune exclusion à la police de base pour les défauts de construction ou les infiltrations d’eau
• Police basée sur la datation des sinistres ou des événements
• Couverture intégrée pour opérations complétées sur la base d’événement
• Police spécifique aux pratiques (Police pour les pratiques pour une durée maximale de 2 ans/Police d’une période correspondant à la durée d’un projet spécifique : conditions offertes pour une période maximale de 17 ans)
• Événements de pollution soudains, accidentels ou graduels
• Couverture du transport incluse
• Termes « limon », « sol » et « sédimentation » compris dans la définition des conditions de pollution
• Couverture intégrée pour les frais d’intervention d’urgence
• Délai d’intervention d’urgence de 7 jours
• Couverture pour moisissures
• Couverture pour légionelle
• Couverture basée sur les événements pour les sites d’évacuation non possédés
• Couverture des endroits possédés ou loués
• Couverture pour gestion d’événement catastrophique
• Défense surpassant les limites disponible
• Couverture des sites possédés disponible pour les endroits possédés ou loués par l’entrepreneur
• Les pertes incluent les amendes, les pénalités et les dommages-intérêts civils
• Aucune juridiction et lieu ou choix des dispositions légales
• La définition de pollution comprend l’abandon illicite
• Disponible pour la gestion d’événement catastrophique
• Les polices d’un projet peuvent être écrite conformément à « OCIPS », « CCIPS » ou spécifiquement pour les risques d’un projet liés à la santé

• Minimum de la franchise auto-assurée : 5 000 $
• Prime minimale variant entre 1 500 $ à 5 000 $
• Capacité disponible jusqu’à 50 M$ par limite globale, incluant les honoraires de la défense juridique

La plupart des entrepreneurs commerciaux, conditionnel aux lignes directrices de souscription, dont :

• Charpenterie ou menuiserie
• Construction civile
• Bétonnage
• Gestion de projets de construction
• Pose de cloisons sèches
• Environnement électrique
• Excavation/Développement d’un site
• Construction générale
• Travaux publics/Ponts
• Isolation
• Aménagement paysager
• Maçonnerie
• Installation de CVCA
• Peinture
• Plomberie
• Toiture
• Rues et artères routières

Ressources utiles